Ebay, Kijiji, Fotolia et les places de marché face à la propriété intellectuelle
L’annonce de la condamnation d’E-Bay dans son procès qui l’oppose à Louis Vuitton est lourde de conséquences pour toutes les places de marché sur internet.
Ce n’est bien sûr qu’une première étape dans un ballet qui va durer plusieurs années, appel, cassation, peut-être retour en appel.
Les 40 millions d’euro en soi ne vont pas mettre en péril la rentabilité d’Ebay.
Mais il n’y a pas que des contrefaçons de Vuitton sur Ebay. Il y a des copies de Cardin, Chanel, etc.
40 millions par ci, 40 millions par là, on peut plomber une entreprise.
Et surtout, le coup de semonce est violent pour tous les autres sites qui s’appuient sur l’exemple d’Ebay pour s’exonérer de leur responsabilité. A commencer par les clones, comme Kijji. Ou d’autres, qui déploient un argumentaire “on est comme Ebay, ce qui est possible pour Ebay doit l’être pour nous”, et au premier rang… les banques d’images qui prétendent n’être que des intermédiaires et ne pas être les vendeurs alors qu’ils font les factures.
Si Ebay est responsable de la vente de contrefaçons par ses utilisateurs, il se pourrait bien qu’un jour Fotolia soit responsable des infractions aux droits d’auteurs …